Mentions légales
Informations légales relatives au site https://tda-stores.fr.
Éditeur du site
- Raison sociale : Store et nature
- Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
- Capital social : 1 000 €
- RCS : 989 756 309
- N° TVA intracommunautaire : FR96 989 756 309
- Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris
- Téléphone : 07 86 77 06 40
- Courriel : tda@tda-stores.fr
Directeur de la publication
Monsieur D'Arras, Président de la société Store et nature.
Hébergeur
IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911
www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logos, marques, mise en page, charte graphique) est la propriété exclusive de Store et nature ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Store et nature.
Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Store et nature pour le traitement des demandes de devis et la prise de contact commercial. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Loi applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français.
Site édité conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (articles 6-III et 19).